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Droit

Indice CDU Libellé Renvois
Règles d'usage
34(01) Bibliographies  
34(03) Dictionnaires  
34(091) Histoire du droit  
34( ... ) Droit (en général) par pays  
340 DROIT EN GENERAL  
340(07) Guides méthodologiques . Exercices et corrigés  
340.1 Introductions générales au droit. Notions fondamentales. Nature et sources du droit  
340.12 Théories et doctrines juridiques. Philosophie du droit  
340.13 Droit et morale (bioéthique, ...) Pour la morale et l’éthique : voir aussi 17.0
340.15 Sociologie juridique  
340.5 Droit comparé  
341 DROIT INTERNATIONAL  
341.1 Droit des organisations internationales  
341.1(4) Droit des communautés européennes  
341.3 Droit de la guerre. Stratégie. Polémologie  
341.4 Droit pénal international  
341.5 Droit privé international Droit du commerce international  
341.6 Juridictions internationales  
341.7 Droit humanitaire Organisations non gouvernementales (ONG)  
342 DROIT PUBLIC. DROIT CONSTITUTIONNEL INSTITUTIONS POLITIQUES Pour les aspects politiques de l’état : voir 321.01
342( ... ) Droit constitutionnel et institutions politiques par pays. Droit électoral  
342.4 Contrôle de l’exécutif et du législatif  
342.7 Droits fondamentaux. Droits de l’homme  
342.71 Nationalité  
342.8 Droit des minorités  
343 DROIT PENAL  
343.1 Instruction pénale. Procédure pénale  
343.3 Infractions  
343.7 Droit pénal des affaires  
343.8 Sanctions pénales. Prisons  
343.9 Criminologie. Sciences criminelles Pour les aspects psychopathologiques : voir 159.976
Pour les aspects sociaux : voir 316.414
344 Droit pénal spécial  
347 DROIT CIVIL. Droit des personnes  
347.2 Droit des biens. Droit de propriété  
347.3 Droit de la responsabilité  
347.4 Droits des contrats. Obligations  
347.47 Droit des sociétés civiles et des associations  
347.6 Droit de la famille  
347.7 DROIT COMMERCIAL . DROIT DES SOCIETES  
347.7( ... ) Droit commercial par pays  
347.73 Droit du crédit  
347.763 Droit des transports terrestres, maritimes et aériens  
347.77/.78 Propriété intellectuelle  
347.77 Propriété industrielle  
347.78 Propriété littéraire et artistique  
347.8 Droit de l’espace extra-atmosphérique  
347.9 PROCEDURE CIVILE  
347.96 Professions judiciaires  
347.97 Organisation de la justice . Juridictions  
348 DROIT RELIGIEUX  
348.1 Droit des églises chrétiennes. Droit canonique  
348.9 Droit des religions non chrétiennes  
348.97 Droit musulman  
349 BRANCHES SPECIALES DU DROIT  
349.2 Droit du travail  
349.44 Droit de l’urbanisme, de la construction et du logement  
349.5 Droit et informatique. Droit de l’informatique  
349.6 Droit relatif à la protection de l’environnement  
349.7 Droit relatif à l’énergie nucléaire  
349.8 Droit de la communication écrite et audiovisuelle  
349.9 Droit du sport  

 

Page mise à jour le 25/01/2016